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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCHITECTURE G. CHAMPAVERT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARL D'ARCHITECTURE G. CHAMPAVERT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1646132
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2021
Marque en couleurs, figurative de D\'ARCHITECTURE G. CHAMPAVERT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCHITECTURE G. CHAMPAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCHITECTURE G. CHAMPAVERT domicilié(e) 10 A rue de la Productique Technopole - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 790 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646132.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 2021.

D'ARCHITECTURE G. CHAMPAVERT a également déposé les autres marques suivantes : CIMAISE


SARL D'ARCHITECTURE G. CHAMPAVERT, Société à Responsabilité Limitée - 10 A rue de la Productique Technopole - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 313790644


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487494 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2193021 - Publication au BOPI 2001-02-12

Inscription le 11 avril 2001 - Changement de dénomination n°320958 - Publication au BOPI 2001-04-11

Inscription le 10 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487493 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription le 5 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334188 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 10 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487491 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription le 10 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487492 - Publication au BOPI 2008-12-10

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2010 n°2455331 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-17

Travaux d'architectes, de décoration, de bâtiments, travaux de paysagistes, étude et recherche en matière de bâtiment, de travaux publics et d'ingénierie, de plans de construction et de travaux publics

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